Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) PROVENCE-MIEL
/
PROVENCE-MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE-MIEL
PROVENCE-MIEL (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1645880
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/1999
PROVENCE-MIEL de PROVENCE-MIEL

Présentation de la marque PROVENCE-MIEL

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) PROVENCE-MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE-MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) PROVENCE-MIEL domicilié(e) Boulevard des Coopératives, 13410 Lambesc - France.

La marque PROVENCE-MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE-MIEL est expirée depuis le 30 octobre 1999.

PROVENCE-MIEL a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE MIEL


PROVENCE-MIEL (Société Coopérative Agricole) - Boulevard des Coopératives, 13410 Lambesc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Miel